1. principes de base
La Stockhornbahn AG, dont le siège se trouve à CH-3762 Erlenbach i.S., est une entreprise de remontées mécaniques active dans les domaines du transport de personnes et de la restauration. La prestation de transport s'effectue sur la base du règlement sur le transport par chemin de fer et par bateau ainsi que des présentes CGV. Le terme de client désigne toute personne physique ou morale ayant conclu un contrat avec la Stockhornbahn AG.
Les CGV s'appliquent à tous les services et produits payants et gratuits que la Stockhornbahn AG fournit à ses clients. Lors de l'utilisation de certaines prestations, des dispositions particulières peuvent être appliquées à titre complémentaire. Le cas échéant, le client en est informé avant l'utilisation du service concerné. L'utilisation du service implique la reconnaissance de la validité des présentes CG. Une version écrite des présentes CG peut être obtenue auprès de la Stockhornbahn AG.
La Stockhornbahn AG se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV et les autres dispositions du contrat. Les modifications des CGV sont communiquées au client en temps utile, avec indication de la date d'entrée en vigueur. Si le client est considérablement désavantagé par la modification des CG, il est en droit de résilier le contrat à compter de l'entrée en vigueur des CG modifiées. Le droit de résiliation s'éteint à l'entrée en vigueur de la modification. Toute modification d'un accord contractuel doit être faite par écrit et signée par les parties.
2. prestations
La Stockhornbahn AG s'engage à exécuter avec soin les prestations convenues. Les descriptifs de prestations figurant dans les prospectus en vigueur, les sites Internet, les offres sur Internet ainsi que dans les offres écrites, les réservations, les accords ou les confirmations servent de base. Les tarifs spéciaux, les souhaits particuliers ou les accords annexes ne font partie intégrante du contrat que s'ils ont été confirmés par écrit de manière juridiquement contraignante. Tout autre matériel d'information et/ou renseignements de tiers non publiés par la Stockhornbahn AG ne font pas l'objet des présentes CGV et sont donc sans engagement.
Les descriptions de prestations et les prix mentionnés dans les médias en ligne et imprimés sont sans garantie. Sous réserve de disponibilité et d'erreurs.
3. prix
Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) et incluent la taxe sur la valeur ajoutée. Les prix sont indiqués dans l'offre correspondante ou dans les listes de prix en vigueur de la Stockhornbahn AG. Les accords contraires entre les clients et le Stockhornbahn AG demeurent réservés. Les modifications de prix sont publiées en temps utile et sont possibles à tout moment pour une date quelconque. Une augmentation de la TVA entre la conclusion du contrat et la fourniture de la prestation est à la charge du client. La modification d'autres taux légaux d'impôts ou de taxes autorise la Stockhornbahn AG à adapter ses tarifs sans préavis.
4. conditions de paiement
Le paiement des prestations de transport s'effectue directement lors de la conclusion du contrat. Les achats de billets de remontées mécaniques à crédit ou sur facture ne sont en principe pas prévus. Toute exception à cette règle doit être convenue à l'avance et n'est valable que si elle a été confirmée par écrit par la Stockhornbahn AG.
Sont acceptés les billets : Espèces (les paiements en euros sont facturés au cours du jour en CHF, la monnaie est toujours rendue en CHF), cartes de crédit et de débit conformément à la déclaration faite au guichet ainsi que les chèques REKA (uniquement pour les voyages en train).
En cas de paiement sur facture, le client s'engage à régler le montant facturé dans les 20 jours. Toute contestation de la facture doit être formulée par écrit et motivée, dans un délai de 10 jours.
Si le client ne s'acquitte pas de son obligation de paiement dans le délai imparti, il est en retard de paiement à l'expiration de ce délai, sans autre rappel, et doit payer des intérêts moratoires de 5 %. Si le paiement n'est toujours pas effectué après un deuxième rappel, la Stockhornbahn AG est en droit de suspendre toutes les prestations fournies au client sans autre notification. En cas de retard, la Stockhornbahn AG se réserve le droit de prélever les frais de rappel, de recherche d'adresse et de contrôle de solvabilité ainsi que les honoraires d'un avocat. En cas d'insolvabilité, de sursis concordataire, de faillite, etc., la Stockhornbahn AG est autorisée à prendre toutes les mesures nécessaires pour minimiser les dommages et recouvrer les avoirs.
La Stockhornbahn AG se réserve le droit d'exiger le paiement anticipé de tout ou partie des prestations. Pour les réservations dont l'adresse de facturation est à l'étranger, un acompte pouvant atteindre 100 % des prestations réservées ou le dépôt du numéro de carte de crédit peuvent être exigés à titre de garantie. Si le client est en retard pour le paiement de l'acompte, la Stockhornbahn AG est en droit de résilier le contrat.
Pour les réservations ou les réservations avec une adresse de facturation à l'étranger, le dépôt du numéro de carte de crédit avec sa date d'expiration et le numéro de vérification de la carte (CVC)
sont exigés comme garantie ou un paiement anticipé de 100 %. Sous réserve d'accords différents pour les événements d'entreprises clientes.
En cas de doute justifié quant au respect des conditions de paiement contractuelles, la Stockhornbahn AG peut exiger à tout moment un paiement de garantie de la part du client.
5. internet
Toutes les informations publiées sur Internet (prix, calculs en ligne, réservations, etc.) sont sans garantie. La Stockhornbahn AG décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement d'Internet, de dommages causés par des tiers, de données importées de toutes sortes. Un fonctionnement sans erreur du matériel et des logiciels ne peut être garanti. Les pages Internet peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. La Stockhornbahn AG ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial ou autre résultant de l'utilisation des pages Internet de la Stockhornbahn AG ou d'une page Internet qui y est reliée.
En principe, aucune donnée personnelle n'est laissée lors de la visite des pages Internet de Stockhorn. Dans certains cas, des données de nom et/ou d'adresse sont toutefois nécessaires. La nécessité de fournir des informations personnelles est alors spécialement signalée.
La Stockhornbahn AG se réserve le droit de modifier, d'actualiser ou de supprimer à tout moment et sans préavis toute information contenue dans ses pages Internet.
6. collecte, utilisation ou exploitation des données
Dans la mesure où des données personnelles (par exemple des noms ou des adresses e-mail) sont collectées sur nos pages web, cela se fait sur une base volontaire. Les données personnelles sont collectées dans le cadre des tâches suivantes : Mise à disposition de l'offre en ligne de ses contenus et fonctions, préparation et réponse aux demandes de contact et communication avec les utilisateurs, fourniture de prestations contractuelles, service et entretien de la clientèle, autres prestations de service pour les clients, mesures de sécurité, entretien des données existantes et d'utilisation, acquisition de nouveaux clients, affichage personnalisé des contenus du site web, marketing, publicité et étude de marché.
7. dispositions générales
Le client est tenu d'utiliser avec soin toutes les installations et les locaux de restauration qu'il utilise, ainsi que tous les meubles et machines qui s'y trouvent. Le client est responsable de tous les dommages résultant d'une utilisation abusive. En cas de comportement irrespectueux, de passage
sur une pente exposée aux avalanches ou dans une zone de protection de la faune, de non-respect des panneaux d'instructions ou d'interdiction, le transport peut être refusé aux personnes. Des mesures de droit civil ou pénal demeurent réservées.
Il est impératif de respecter le balisage et la signalisation. L'utilisation de la zone du Stockhorn se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Les chiens doivent être tenus en laisse.
8. dispositions relatives à la responsabilité
La Stockhornbahn AG s'engage envers le client à fournir avec soin les prestations prévues par le contrat, les présentes CGV et les éventuelles autres dispositions contractuelles. La Stockhornbahn AG n'est responsable qu'en cas de dommage contractuel ou extracontractuel intentionnel ou dû à une négligence grave. La preuve de la faute incombe au client. Toute autre responsabilité (négligence légère, moyenne, responsabilité causale) est exclue.
En cas d'accident, de blessure corporelle, de décès, pour lesquels la Stockhornbahn AG est responsable, elle répond du dommage direct dans le cadre légal.
La Stockhornbahn AG n'est pas responsable des circonstances dues à des événements imprévisibles ou à des cas de force majeure.
La Stockhornbahn AG n'est pas responsable du vol, de la perte, des biens et des valeurs dont elle n'est pas responsable. Les objets trouvés sont réexpédiés sur demande, aux risques et aux frais du client. Le délai de conservation des objets trouvés est d'un mois maximum, après quoi ils sont éliminés ou remis à quelqu'un d'autre.
La Stockhornbahn AG décline toute responsabilité en cas de perte de qualité (processus d'altération) des aliments emportés dans les établissements gastronomiques du Stockhorn.
9. Droit applicable et juridiction compétente
L'activité commerciale de Stockhornbahn AG se base exclusivement sur le droit suisse. La nullité de certaines dispositions du rapport contractuel n'entraîne pas la nullité de l'ensemble du contrat. Le for juridique est Thoune, la Stockhornbahn AG étant libre d'intenter une action au domicile du défendeur.
Services de transport
10. validité des billets / frais de parking
Les billets ne sont valables que pendant les heures d'exploitation publiées. Des dispositions particulières s'appliquent aux soirées et aux manifestations spéciales organisées en dehors des heures d'exploitation. Tous les billets doivent être présentés en personne et, sur demande, au personnel de contrôle. Les réductions et les rabais ne sont accordés que sur présentation d'une pièce d'identité légitimée, le cumul n'est pas possible.
L'échange ultérieur de billets déjà utilisés contre d'autres billets n'est pas possible. Des places de parc extérieures payantes sont à la disposition des clients du Stockhornbahn AG. Le Stockhornbahn AG n'assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages causés aux véhicules.
11. perte ou vol de billets
En cas de perte ou de vol du billet, aucun remboursement ne sera effectué. Le remplacement n'est effectué que si le ticket de caisse peut être présenté et que le billet n'a pas été utilisé, après vérification. Des frais de traitement sont perçus.
12. abus de billets/de cartes d'identité
Une amende de CHF 80.00 est perçue pour l'utilisation des installations avec un billet non valable ou sans justificatif de légitimation pour les réductions accordées, et une amende de CHF 100.00 pour l'utilisation des installations sans billet. Une indemnité de 150 CHF sera facturée.
13. bons d'achat
Les bons de la Stockhornbahn AG ne peuvent être utilisés que dans les établissements mentionnés et pour les prestations décrites. Les bons émis gratuitement (par ex. sponsoring, tombola, relations publiques, billets d'actionnaires) expirent après la date de validité imprimée.
Les bons pour des offres sont valables pour la valeur du montant imprimé pendant 2 ans à compter de la date d'émission. Passé ce délai, ils peuvent continuer à être utilisés, mais le supplément pour changement de tarif doit être payé ultérieurement. La validité des bons expire définitivement 10 ans après la date d'émission.
Gastronomie / Événements
14. base de la relation juridique
La confirmation de réservation/commande pour les événements sert de base à la relation juridique. Les réservations sont confirmées par écrit, les échanges de courriels étant assimilés à des échanges de lettres. Les réservations de tables par téléphone sont exclues de cette règle.
15. offres / options
Les offres pour les événements sont établies en fonction des besoins spécifiques des clients. Elles sont valables 30 jours à compter de la date d'établissement, sauf si un autre délai a été convenu. La Stockhornbahn AG se réserve le droit de se retirer d'une offre avant l'expiration du délai d'acceptation pour des raisons importantes. Les réservations sont considérées comme fermes dès que les prestations ont été confirmées par écrit. Les options sont contraignantes pour les deux parties pendant le délai d'option convenu. Après l'expiration du délai d'option, la Stockhornbahn AG se réserve le droit de disposer des dates et des prestations réservées.
16. annulations / remboursements en cas de maladie ou d'accident
Un remboursement pour cause de maladie ou d'accident n'est possible que sur présentation d'un certificat médical daté dans un délai de 5 jours. Les modifications importantes ou les annulations de manifestations doivent être communiquées par écrit le plus tôt possible à la Stockhornbahn AG. Si la réservation est annulée dans son intégralité sans que la Stockhornbahn AG en soit responsable, le forfait d'annulation suivant (en % des prestations réservées) est en principe dû : La date de réception de l'annulation écrite (courrier ou e-mail) par la Stockhornbahn AG est déterminante.
Annulation 0 - 14 jours avant l'événement : 100 %,
Annulation 15 - 30 jours avant l'événement : 50 %,
Annulation jusqu'à 30 jours avant l'événement : gratuit.
Si le client annule un événement, le Stockhornbahn s'efforce de le vendre à un autre client. En cas d'organisation d'une manifestation équivalente par un tiers, le client n'aura à supporter que des frais de dédommagement (frais de menu) de 10 à 20 % (selon le délai d'annulation).
Si les prestations réservées (voyage en train, menu, boissons) n'ont pas encore été définies, un montant de 100 CHF par personne sert de base de calcul. Si le client organise dans l'année une manifestation dans le cadre initialement convenu, 80 % des frais d'annulation lui seront crédités.
17. retrait par la Stockhornbahn AG
La Stockhornbahn AG est en droit de résilier le contrat à tout moment pour des raisons importantes. Les raisons importantes sont les mauvaises conditions météorologiques qui, pour des raisons de sécurité, ne permettent pas le voyage en train, les obligations et les interdictions des autorités, les aspects de sécurité et les cas de force majeure ainsi que d'autres circonstances dont la Stockhornbahn AG n'est pas responsable ou sur lesquelles elle n'a aucune influence. Le client ne peut faire valoir aucun droit à l'égard du Stockhornbahn AG.
La Stockhornbahn AG peut résilier le contrat dans les conditions suivantes :
En cas de présomption fondée que la manifestation ou ses participants mettent en danger la bonne marche des affaires, la sécurité ou la réputation de la Stockhornbahn AG ou de ses hôtes.
lorsqu'il est constaté que des manifestations ont été réservées en indiquant de manière trompeuse ou erronée des faits essentiels ou un but différent de celui qui a été communiqué.
Si des tiers, qui ont été impliqués dans l'organisation de la manifestation par la Stockhornbahn AG à l'instigation de l'organisateur, sont totalement ou partiellement empêchés de fournir la prestation.
La Stockhornbahn AG déclare la résiliation dès qu'elle a connaissance des motifs justifiant cette résiliation et en informe immédiatement le client. Dans tous les cas mentionnés, le client ne peut pas faire valoir de droits à des dommages et intérêts à l'encontre de la Stockhornbahn AG.
18. remboursement en cas d'interruption / de cessation d'activité
L'interruption ou l'arrêt de l'exploitation ne donne pas droit à un remboursement ou à une prolongation. Les remontées mécaniques sont soumises à la loi suisse sur les transports. L'exploitation peut également être suspendue à court terme pour des raisons de sécurité ou en fonction de l'enneigement et des conditions météorologiques. La Stockhornbahn AG ne peut pas être tenue responsable des conséquences qui en découlent. Cela vaut en particulier pour les interruptions ou les arrêts d'exploitation, les fermetures de chemins de randonnée, de chemins de randonnée d'hiver et de sentiers raquettes dans les cas suivants : pandémie ou épidémie, cas fortuit, force majeure comme les grèves, le risque d'avalanche, les influences du vent et de la météo, les ordres ou restrictions des autorités (suite à une pénurie d'électricité), les restrictions volontaires en raison de circonstances particulières (suite à des mesures d'économie des autorités, etc.). En cas de conditions météorologiques défavorables, un événement peut être déplacé du restaurant panoramique au restaurant Chrindi pour des raisons de sécurité, sans que les clients puissent prétendre à une indemnisation.
19. nombre de participants
Les événements en dehors des horaires ne sont organisés qu'à partir de 20 personnes payantes. (Pour les petits groupes de moins de 20 personnes, la consommation minimale est de CHF 1'500.00 plus les trajets supplémentaires pour le train).
Le nombre contraignant de participants doit être communiqué le plus tôt possible, mais au plus tard 48 heures avant l'événement. Le nombre de personnes indiqué jusqu'à cette date est considéré comme contraignant et sera facturé. Si le nombre de personnes participant à un événement est supérieur à celui qui a été communiqué, le nombre réel de participants sera facturé.
En cas de variation du nombre de participants de plus de 5 %, la Stockhornbahn AG est en droit de mettre à disposition d'autres locaux, dans la mesure où cela est acceptable pour le client.
Le client ne peut pas invoquer l'inacceptabilité si des circonstances contraignantes, telles que des obligations administratives ou des raisons de sécurité, exigent l'attribution d'autres locaux.
20. dommages / assurance
Le client est responsable vis-à-vis de la Stockhornbahn AG des dommages et des pertes causés par lui-même ou par ses auxiliaires, ses conférenciers, ses collaborateurs ou ses participants, sans que la Stockhornbahn AG doive prouver une faute. En ce qui concerne les objets, les vêtements ou le matériel apportés par le client, les intervenants, les participants ou des tiers, la Stockhornbahn AG décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.
L'assurance pour la manifestation ou pour le matériel apporté incombe au client. La Stockhornbahn AG peut exiger une preuve d'assurance.
21. prolongation / suppléments / chiffre d'affaires minimum
La descente en téléphérique doit avoir lieu au plus tard à 00h30. Une prolongation de l'heure d'ouverture après 00h30 n'est pas possible pour des raisons d'organisation (loi sur le travail, nettoyage, préparatifs pour le lendemain).
Un supplément de nuit est facturé à partir de 23h00. Les demandes et prestations spéciales ainsi que les courses spéciales de moins de 20 personnes et les courses en dehors de l'horaire sont facturées aux prix habituels du marché.
Pour les petits groupes, il est possible de convenir d'un chiffre d'affaires minimum.
22. apporter de la nourriture et des boissons
Sauf accord écrit contraire, le client se procure tous les repas et boissons auprès de la Stockhornbahn AG. Dans des cas exceptionnels, des frais de service peuvent être facturés.
Partenaire de la Stockhornbahn AG
23. partenaire
Nos partenaires Oberstockenalp, Trotti-Biken, Outdoor- Interlaken et InCave ont leurs propres conditions générales. La Stockhornbahn AG n'est pas responsable des tiers, resp. décline toute autre responsabilité.
24. validité
Valable à partir du 01.01.2020. Ces conditions générales entrent en vigueur jusqu'à leur révocation.
Stockhornbahn AG
Direction
Kleindorf 338A
CH - 3762 Erlenbach i. S.
Téléphone : +41 (0)33 681 21 81